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(7 041 réponses, dans Ma vie de Cancrelat)

Je suis en train de faire des recherche sur une affaire arrivée il y a quelques années à quelqu'un que je connais.
Il prêtait sa maison à des membre d'une asso (dont il est le président, mais il résidait ailleurs).

Lorsque les gens de l'association se sont barrés, le bâtiment de ferme et les petits terrains attenants n'ont pas été tout de suite repris.
Le voisin agriculteur les a utilisés comme pâture sans demander l'autorisation.

Lorsque le proprio s'est pointé, les voisins pensaient qu'il était un squatteur (lol).
Il a finalement réussi à faire en sorte que le voisin agriculteur récupère ses bêtes pour pouvoir mettre son âne sur la parcelle.
Il ne restait quasiment plus d'herbe pour l'âne. Le voisin agriculteur s'est pointé en narguant pour demander si tout allait bien et si l'âne avait assez à manger.
(le proprio a dû faire appel à des amis pour avoir des betteraves et du fourrage)


L'affaire ne finit pas là :
Le proprio s'absente de nouveau et lorsqu'il revient, ses voisins étaient en train d'abattre les arbres de sa haie sur sa parcelle. (ils avaient forcé l'accès à l'arrière de la parcelle pour entrer).
Surpris, ils se sont barré avec les outils, la voiture et la remorque partiellement chargée en bois. (et ils ont récupéré en ninja le reste du bois dans les jours qui ont suivi).


Le proprio avait des moutons noirs nain. Ayant réussi à rafistoler son grillage, il les a mis avec l'âne sur la parcelle.
Bizarrement, le grillage de la parcelle était régulièrement ouvert, et ce n'était pas l’œuvre des moutons.
Ils ont surpris une fois la voisine qui essayait d'attirer les animaux avec de l'appât par un trou de la clôture. L'idée étant de les déclarer comme errant à la SPA.
(elle a réussi quelques mois plus tard à prendre les moutons mais pas les chiens)


J'ai essayé de faire des recherches sur le droit agricole mais je n'ai pas trouvé ces cas de figure :
-pâture sans contrat
-abattage/élagage "surprise"
-vol d'animaux (techniquement, la voisine ne les a pas saisi elle-même mais a organisé l'errance)



Je crois qu'on peu ajouter harcèlement avec la complicité du maire et de la gendarmerie. (l'histoire est longue)
+le voisin agriculteur lui a proposé de racheter la baraque plus les parcelles à un prix minable et de dégager (15.000€ de mémoire alors que les terrains seuls valent plus).


[EDIT]1e réponse :
-300 à 900 balles par hectare exploité sans autorisation
http://www.fdsea80.fr/toutes-les-themat … risation-/

Est-ce que la règle " Infractions concernant les forêts privées non soumises à plan simple de gestion et ne présentant pas de garantie de gestion durable" est applicable à une bordure d'arbres au diamètre supérieur à 20cm mais non-classable comme forêt privée sans plan de gestion?
http://www.isere.gouv.fr/layout/set/pri … -sanctions
Ou bien le terrain étant trop petit, osef http://www.herault.gouv.fr/layout/set/p … coupe-rase
Ou alors " délit de destruction, dégradation et de détérioration de biens appartenant à autrui (Code Pénal articles 322-1 à 322 -4.1.) + délit de vol"

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(186 réponses, dans Culture & médias)

Cachez cette lutte des classes que je ne saurais voir !

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(11 223 réponses, dans La déconne)

https://www.southhavenjellystone.com/content/uploads/yogi-stealing-food-on-green.png

Apparemment, il y a encore quelques rebondissements

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(16 917 réponses, dans Culture & médias)

Rhum™ a écrit:

Il rêvait d’histoire et d’archéologie mais, aujourd’hui, Olivier Bernier élève des moutons et des poules à Saint-Valérien-de-Milton.

On va dire que les études d'histoire poussent les gens qui les ont suivies à choisir le plus vieux métier possible, pour les hommes c'est agriculteur mais pour les femmes c'est

Cueilleuse?

rain a écrit:

En vrai il devrait juste être viré pour avoir écouté PNL.

https://henrydelesquen2017.files.wordpress.com/2016/09/lelz.png

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(2 242 réponses, dans Culture & médias)

Conrad a écrit:

Le truc c'est qu'ils avaient dénoncé Harvard pour la même chose et ça avait été validé juridiquement.

Ca doit être ça le fameux "racisme systémique".

Shieeet !

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(7 041 réponses, dans Ma vie de Cancrelat)

reblochon a écrit:

Cet homme tient un discours anti-patriotique. Je demande qu'on lui inflige le petit bassin pour 15 jours, une quarantaine ne lui fera pas de mal.

Planter des arbres sur les parcelles = Moyen-Âge et perte de surface !
Mélanger les plantes sur un coteau = arracher de la vénérable vigne pour laisser des troubadours gauchistes en sarouel venir planter des tomates, du cannabis et des courgettent
Irriguer la vigne = Afghanistan

C'est pas notre culture millénaire de la bouillie bordelaise, t'entends?

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(29 538 réponses, dans Liens à la con)

Y'a un marché...

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(11 786 réponses, dans La déconne)

Je reste un peu atterré par les sarkozystes : le temps a passé et c'est comme si leur adhésion en sortait raffermie.

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(3 709 réponses, dans Jeux)

Mifounay a écrit:
Mastikator a écrit:

Les 24 heures ont commencé
https://www.epicgames.com/store/fr/prod … -troy/home

Merci. Depuis quand epic games balance des gros titres gratos ?

Depuis un moment... Si on considère GTA 5 comme un gros titre.

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(3 709 réponses, dans Jeux)

Les 24 heures ont commencé
https://www.epicgames.com/store/fr/prod … -troy/home

reblochon a écrit:

En dehors de la rage, ça reste quand même un bonne grosse pute, ça ne relève pas de l'insulte, c'est factuel. Elle ferait bien plus de fric en allant à Dubaï.

déguster le "hoummous des orteils et de la raie des fesses" de ses employeurs

velvetu a écrit:

Elle est habitée :

https://twitter.com/Nikaa_Dww/status/12 … 40/video/1

ah oui, elle...
Celle qui ne veut sortir qu'avec des rebeus baraqués...

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(1 744 réponses, dans Sport)

C'est marrant : ce genre de tour de plongeoir se trouve dans des piscine des années 60 qui n'ont pas été "trop modernisées".

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(413 réponses, dans Sport)

#Cultureduviol

Macron nous protège contre la menace de l'anti-néolibéralisme et des sociétés autogérées.

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(29 538 réponses, dans Liens à la con)

https://scontent.fsof3-1.fna.fbcdn.net/v/t1.0-9/117289929_4207836902620914_6965204309653731546_n.jpg?_nc_cat=100&_nc_sid=1480c5&_nc_ohc=rrrLmArmgjIAX-CYWnQ&_nc_ht=scontent.fsof3-1.fna&oh=54a0fd997a66e88669294a8ae6531aef&oe=5F589FE3

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(7 041 réponses, dans Ma vie de Cancrelat)

Le plant ploie

https://i.imgur.com/lP0dtFD.jpg

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(22 432 réponses, dans Liens à la con)

https://www.youtube.com/watch?v=1cfKc8U4iwg

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(3 333 réponses, dans La déconne)

Probablement en ref aux "jeune" apportant leur chicha n'importe où.

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(2 002 réponses, dans Liens à la con)

https://scontent.fsof3-1.fna.fbcdn.net/v/t1.0-9/117111324_3505515676181318_4789612538024727482_n.jpg?_nc_cat=1&_nc_sid=110474&_nc_ohc=5-IeU_KOYaMAX-_9aa_&_nc_ht=scontent.fsof3-1.fna&oh=9c40bba54927cc77863a3775007bf6c5&oe=5F52C308

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(69 réponses, dans Sport)

La fraude fiscale et la sous-traitance, ça rapporte !

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(33 réponses, dans Questions / Réponses)

Loner a écrit:

Un livre sur l'histoire du samouraï Carlos Ghosn fera-t-il l'affaire ?

Avec sa quête de vengeance pour éliminer ceux qui lui on fait tout perdre tout en devenant plus fort pour protéger ses proches?